Appel à projets

7 mars 2023 ACTUS, Actus CTOS

Pour répondre aux appels à projets.

Campagne ANS

Vous trouverez ci-dessous la note de cadrage ANS qui officialise le lancement de la campagne 2023 qui se clôturera le 27 avril à minuit.

Le CTOS est aux côtés de la DJSNC au service des ligues, comités et fédération afin de vous accompagner dans vos démarches pour solliciter sur le compte asso vos demandes 2023 et pour justifier des aides attribuées les années précédentes. 

Les provinces sont également mobilisées pour aider vos clubs et la mission d’appui au sport du Haussariat peut également venir en soutien si nécessaire.

Pour toutes les attributions 2022 reçues tardivement, s’il ne vous est pas possible de justifier de l’utilisation de certains de ces financements avant le 30 juin (actions non encore réalisées ou partiellement réalisées) il vous faudra faire une demande de report (modèle de demande ci-dessous) en justifiant cette demande par le versement tardif de la subvention 2022.

Demande-de-report-type-associationTélécharger
Note de cadrage local PST 2023Télécharger

Promotion de l’activité sportive (BOP 219)

Ce projet vise à impulser et coordonner les projets relatifs aux actions s’attachant à la promotion du sport pour le plus grand nombre, la prévention par le sport et la protection des sportifs ainsi que la promotion des métiers du sport.

Les dossiers de demandes de subventions devront parvenir au plus tard : 31 mars 2023

Plan 5000 terrains sportifs de l’ANS

Deux volets sont ouverts à la Nouvelle-Calédonie :

·       Le volet géré au niveau national pour une enveloppe de 23 M€ : Pour le financement de groupements de projets d’équipements de proximité (pouvant être de nature différente) éventuellement multi-territoriaux portés par des fédérations agréées par le ministère des sports et leurs structures déconcentrées (ligues et comités de Nouvelle-Calédonie). Le montant minimum de demande de subvention est fixé à 50 000 € et 10 000 €  pour les projets de futsal extérieur et Foot à 5.

Les dossiers de demande de subvention des crédits gérés au niveau national sont déposés directement par les porteurs de projets auprès de l’Agence nationale du Sport  d’ici le 30 septembre 2023 au plus tard.

·       Le volet territorial pour une enveloppe de 450 000€ : Pour l’attribution d’un financement de projets individuels ou groupés (pouvant être de nature différente) portés par des collectivités ou des associations à vocation sportive. Le montant minimum de demande de subvention est fixé à 10 000 €.

Les dossiers doivent être soit postés, soit déposés, au plus tard le 31 mars 2023, auprès de 

Monsieur le Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Direction de l’Action de l’Etat et de la Coordination des Politiques Publiques
A l’attention de Madame Céline DAVAL
Centre administratif du haut-commissariat
9 bis, rue de la République
BP C5 – 98 844 Nouméa Cedex

Renseignements auprès de Céline DAVAL – Tel 250737

Fonds d’Échanges à But Éducatif Culturel et Sportif – FEBECS 

Dans le  cadre de notre veille sur les opportunités de financement des clubs, ligues, comités et fédération, nous vous informons que le Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie lance un appel à projets dans le cadre du Fonds d’Échanges à But Éducatif Culturel et Sportif (FEBECS).

Ce fonds permet de participer à la prise en charge financière d’une partie des dépenses liées aux frais de transport vers l’hexagone ou l’environnement régional dans le cadre d’échanges éducatifs, culturels ou sportifs. Il s’adresse en particulier aux jeunes ultramarins de moins de 30 ans.

La prise en charge ne pourra excéder 15 000 € soit1 789 976 FCFP par projet.

  • Pour participer, vous devez impérativement déposer votre dossier dématérialisé ainsi que les pièces justificatives avant le 14 avril 2023 à minuit (heure locale) à l’adresse suivante :
    aap-baicpp@nouvelle-caledonie.gouv.fr

Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)

Cet appel à projets est ouvert à l’ensemble des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 et vise à soutenir le développement de la vie associative au travers de 3 axes :

  • Le financement global de l’activité d’une association ;
  • La mise en œuvre de nouveaux projets innovants ;
  • La formation des bénévoles.

Les dossiers de demandes de subventions devront parvenir au plus tard : 17 avril 2023

ANS équipements sportifs structurants

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