Assemblée générale
L’Assemblée générale définit, oriente et contrôle la politique générale du CTOS de Nouvelle-Calédonie.
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an pour examiner le rapport annuel sur la gestion et la situation morale et financière du CTOS, se prononcer sur les comptes de l’exercice clos et voter le budget. Par ailleurs, c’est l’Assemblée générale qui examine toutes les questions entrant dans l’objet de ses statuts.
Enfin, elle élit les membres du Conseil d’administration et le Président du CTOS tous les quatre ans, l’année qui suit les Jeux du Pacifique.
Président et bureau exécutif
Le bureau éxecutif assure la gestion courante du CTOS. Il est ainsi investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom du CTOS. À ce titre, le Président qui préside le bureau, mais également l’Assemblée générale et le Conseil d’administration, assume, avec l’appui du Secrétaire général, la direction générale du CTOS. Il représente notamment le CTOS en justice et dans tous les actes de la vie civile, et est l’ordonnateur des dépenses.
Le conseil d’administration
Le CTOS de Nouvelle-Calédonie est administré par un Conseil d’administration qui met en oeuvre la politique générale telle que définie par l’Assemblée générale. Le Conseil d’administration exerce un contrôle de la gestion du CTOS effectuée par le bureau. Ce dernier lui présente un compte-rendu à chaque réunion.
Le Conseil d’administration est composé de 15 membres élus à bulletins secrets par la première Assemblée générale qui suit les Jeux du Pacifique, pour une durée de quatre ans.
Sont éligibles les personnes proposées par les comités régionaux, ligues ou autres organismes agréés membres actifs du CTOS de Nouvelle-Calédonie, à raison d’un seul candidat par groupement. Les membres sortants sont rééligibles.
