Le Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie (CTOS-NC) rappelle que ses logos, emblèmes et signes distinctifs sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable. L’institution souligne également que son identité visuelle ne peut être associée à des actions de communication politique ou à des campagnes électorales, conformément à son principe de neutralité inscrit dans ses statuts.